Lettre de transport aérien

Une lettre de transport aérien diffère considérablement d'une lettre de transport maritime, mais est similaire à une lettre de transport ferroviaire international. Il s'agit d'un document crucial pour le transport de marchandises, délivré par le transporteur ou son mandataire, et fait office de contrat de transport entre l'expéditeur et le transporteur, engageant les deux parties. Une lettre de transport aérien n'est pas-négociable et en détenir une n'accorde pas la propriété des marchandises.

Une lettre de transport aérien en tant que contrat de transport entre l'expéditeur et le transporteur aérien
Contrairement à une lettre de transport maritime, une lettre de transport aérien prouve non seulement l'existence d'un contrat de transport aérien mais constitue elle-même un contrat de transport entre l'expéditeur et le transporteur aérien. Il prend effet dès sa signature par les deux parties et expire à la livraison de la marchandise au destinataire indiqué sur la lettre de transport à destination.

Une lettre de transport aérien comme preuve de réception des marchandises émise par le transporteur
Une lettre de transport aérien sert également de reçu pour les marchandises. Une fois que l'expéditeur a expédié les marchandises, le transporteur ou son agent en délivrera une copie à l'expéditeur (la copie de l'expéditeur) comme preuve de réception. Sauf indication contraire, il vaut preuve que le transporteur a réceptionné la marchandise et l'a expédiée en bon état.

La lettre de transport aérien est la facture sur laquelle le transporteur perçoit les frais de transport. La lettre de transport aérien détaille les frais supportés par le destinataire, les frais payables au transporteur et les frais payables à l'agent, en précisant le type et le montant de chaque frais. Par conséquent, il peut servir de facture de fret et de connaissement. Le transporteur utilise également souvent la copie du transporteur comme pièce comptable.

La lettre de transport aérien fait partie des documents de déclaration en douane. Pour l’exportation, la lettre de transport aérien fait partie des documents de déclaration en douane. Lorsque les marchandises arrivent à l'aéroport de destination pour la déclaration en douane d'importation, la lettre de transport aérien est généralement également le document de base pour l'inspection et la mainlevée en douane.

La lettre de transport aérien peut également servir d’attestation d’assurance. Si le transporteur souscrit une assurance ou si l'expéditeur demande au transporteur de souscrire une assurance en son nom, la lettre de transport aérien peut également être utilisée comme certificat d'assurance.

La lettre de transport aérien sert de base aux activités internes du transporteur.

La lettre de transport aérien accompagne les marchandises, prouvant leur identité. La lettre de transport aérien contient des détails concernant l'expédition, le transbordement et la livraison des marchandises, sur lesquels le transporteur prendra les dispositions appropriées pour le transport des marchandises.

La lettre de transport aérien originale est émise en triple exemplaire, chacun avec les conditions générales imprimées au verso. Un exemplaire est remis au chargeur et sert de base au transporteur ou à son mandataire pour réceptionner la marchandise ; le deuxième exemplaire est conservé par le transporteur comme pièce comptable ; et le dernier exemplaire accompagne les marchandises et sert de base à la vérification de la réception lorsque les marchandises arrivent à destination et sont livrées au destinataire.